SMART EXCELLENCE
Présentation de la marque SMART EXCELLENCE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNEY CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART EXCELLENCE est expirée depuis le 14 octobre 2024.
VERNEY CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06